Notice bibliographique La banque et les durées de conservation d'archives ( [Nouvelle éd.]) Ajoutez-le à votre liste de souhaits ou abonnez-vous à l'auteur AFB - Furet du Nord Service dépositaire. Celle de 20 mm, quant à elle, pèse 1, 07 g au total. blog de michel costandi: novembre 2010 Quatrième de couverture Pour chaque document archivé, il est fait état : du ou des textes légaux ou conventionnels, de la durée de conservation légale ou conventionnelle, des délais de réclamation significatifs constatés par la profession bancaire en 1992. Recherche simple "Federation bancaire francaise" : liste de notices ... Ce site a également pour vocation de vous apporter toute l'information nécessaire sur les résultats des travaux du CFONB et les grands sujets en cours d'étude, qu'il s'agisse des moyens de paiement, des systèmes d'échanges ou des instruments financiers, dans les cadres domestique, européen ou international. Trésors d'archives; Jeux; Publications; Actualités; Infos pratiques. La banque et les durées de conservation d'archives . blog de michel costandi: 2016 Donc calqué sur l'ancienne durée de prescription des actions : "Les obligations nées à l'occasion de leur commerce entre commerçants ou entre commerçants et non-commerçants" . 2. Historique de la conservation. Comite francais d'organisation et de normalisation bancaires (1979-2009) Trouver. Découvrez sur decitre.fr La banque et les durées de conservation d'archives par CFONB - Éditeur RB Edition - Librairie Decitre . 1 LISTE DES ABREVIATIONS 2.1. Comite francais d'organisation et de normalisation bancaires (1979-2009) Trouver. Engagements et certifications - ÉDOKIAL Choisir vos préférences en matière de cookies. La banque et les durées de conservation d'archives : Document de décembre 2009; Archivage électronique : Identification documentaire; Niveaux de services d'archivage électronique; FAQ Niveaux de service d'archivage - version septembre 2012; Les questions de l'archiveur; Elaborer une politique d'archivage électronique : enjeux et défis Service des Ordres de bourse. Pour l'exercice de cette activité, le CFONB est agréé par l'Etat. Recherche simple "Comite francais d'organisation et de normalisation ... PDF Référentiel les durées de conservation : Recherches dans le domaine de ... Littérature & Fiction; Policier & Science-Fiction; Jeunesse; Romans ados & Young Adults 30 ans. D'autre part, conserver est un impératif juridique : en effet, la loi impose d'archiver les documents dans des «délais de conservation» assez longs (par exemple dix ans), que l'on peut consulter dans l'ouvrage du CFONB ; en outre, ces délais sont d'autant plus importants qu'en droit civil, la preuve écrite est la règle : ainsi, il est déjà arrivé qu'une banque perde . Pour accéder à chaque document, cliquer sur le nom. Le présent document ne traite que des deux premières catégories d'archives.

Table De Travail De Boucher, Institut Galilée Paris 13, Articles L